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Éditeur du site

Le site est édité par Dorian DUGUE, entrepreneur individuel, micro-entrepreneur (micro-entreprise), nom commercial SynapSys Développement, qui l’exploite sous le nom « Synapsys ».

  • Numéro SIREN : en cours d’attribution (demande en cours)
  • Adresse : 60 Rue Antonin Perrin, 69100 Villeurbanne (France)
  • Courrier électronique : contact@synapsys-developpement.fr
  • Contact en ligne : page de contact
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base, régime de la micro-entreprise)
  • Immatriculation : en cours d’immatriculation

Directeur de la publication

Dorian DUGUE (représentant légal) (contact : contact@synapsys-developpement.fr)

Hébergement

  • Hébergeur du site (statique) : OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, code APE 2620Z, N° TVA FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Société mère : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
  • Localisation des données : datacentre OVHcloud de Gravelines (France, Union européenne)
  • Téléphone : +33 9 72 10 10 07
  • Applications : les applications Boussole et Passerelle, à venir, seront hébergées séparément
  • Applications : les applications Boussole et Passerelle, à venir, seront hébergées séparément

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, structure, code, graphismes, logos, visuels de création et marque) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sauf exceptions prévues par la loi (courte citation avec mention de la source, par exemple).

Responsabilité

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Conditions générales

Les prestations de l’éditeur sont régies par ses conditions générales de prestation de services. Le site ne propose aucune vente en ligne.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige avec un professionnel. Médiateur désigné : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, site www.cm2c.net (le dossier peut être déposé directement en ligne), téléphone 01 89 47 00 14.

Contact et signalement

Pour toute question ou pour signaler un contenu que vous estimez illicite : contact@synapsys-developpement.fr.

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par son éditeur : site statique généré avec Astro, sans CMS ni base de données.

Crédits photographiques

Les photographies des pages et des articles proviennent de banques d’images libres de droits (licence CC0 ou domaine public). Elles sont citées ci-dessous par courtoisie, sans obligation.

Droit applicable et juridiction

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Si l’utilisateur agit en tant que consommateur, les tribunaux français compétents seront désignés selon les règles de procédure civile appliquées en France.

Si l’utilisateur agit en tant que professionnel, la compétence exclusive est expressément attribuée aux tribunaux de Villeurbanne, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Dernière mise à jour

18 octobre 2026

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